Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AlterBoutique
Jean-Marc Humbert, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation
Francis Beurrier, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation
Pascal Joyau, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3764026
Date de dépôt :
05/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AlterBoutique de Jean-Marc Humbert

Présentation de la marque AlterBoutique

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2010 par Jean-Marc Humbert, Francis Beurrier, Pascal Joyau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AlterBoutique »

Les déposants sont Jean-Marc Humbert, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation domicilié(e) 16 rue Saint Laurent - 54200 - Ménil la Tour - France, Francis Beurrier, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation domicilié(e) 12 rue de la République - 54200 - Royaumeix - France, Pascal Joyau, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation domicilié(e) 28 rue de la République - 54200 - Royaumeix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Joyau domicilié(e) 28 rue de la République - 54200 - Royaumeix - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Marc Humbert a également déposé les autres marques suivantes : Alterboutique , La bonne aubaine , TOP-REDUC


Jean-Marc Humbert, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation - 16 rue Saint Laurent - 54200 - Ménil la Tour - France

Francis Beurrier, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation - 12 rue de la République - 54200 - Royaumeix - France

Pascal Joyau, Agissant pour le compte de la société "AlterBoutique" en cours de formation - 28 rue de la République - 54200 - Royaumeix - France


Pascal Joyau - 28 rue de la République - 54200 - Royaumeix - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550605 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.